Société mycologique Belfort

Société Mycologique du Territoire de Belfort

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ARTICLE X DES STATUTS

ARTICLE I
Pour satisfaire à l’article XI de ses statuts, le président peut déléguer, à tout moment, tout ou partie de ses pouvoirs au(x) vice-président(s), à un membre du bureau ou du comité (voir aussi article VI du règlement intérieur).

ARTICLE II
Le président, sur proposition du comité, peut prononcer la radiation d’un membre du bureau, absent plus de trois fois consécutives, sans motif valable, aux réunions prévues à l’article V des statuts.

ARTICLE III
Conformément à l’article IV des statuts, le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par le comité et soumis à l’approbation de l’assemblée générale.

ARTICLE IV
Les sociétaires devront faire parvenir leur cotisation à la reprise des activités, c’est à dire au mois de septembre avec prolongation sur le mois d’octobre.

ARTICLE V
Toute somme versée à titre de cotisation annuelle reste acquise à l’association et ne saurait en aucun cas être réclamée pour quelque cause que ce soit, notamment démission ou radiation.

ARTICLE VI
Le(s) vice-président(s) remplace le président en cas d’absence de celui-ci ou sur sa demande et il(s) peuve(nt) signer, par délégation, toutes les pièces.

ARTICLES VII
Le secrétaire est chargé de tous les actes et formalités administratives et courantes, de la convocation à l’assemblée générale, de la rédaction des ordres du jour (en accord avec le président), des procès verbaux de séances, de la conservation des archives.
Le secrétaire adjoint remplace le secrétaire en cas de besoin.

ARTICLE VIII
Le trésorier perçoit les cotisations et autres recettes, et effectue toutes les opérations et les dépenses de l’association décidées par le comité.
Il gère les finances de l’association.
Le trésorier tient un livre des comptes qui est à la disposition du comité.
Délivre les cartes d’adhérents pour l’année en cours (septembre/octobre).

Le trésorier adjoint est la seule personne habilitée à remplacer le trésorier et l’assiste dans ses tâches, sauf pour la signature qui est réservée au président et au trésorier. Ils disposent pour cela des pouvoirs nécessaires pour l’utilisation des comptes et dépôts de l’association.

ARTICLE IX
Le bureau du comité est composé du président, du vice-président, du secrétaire et du trésorier.

ARTICLE X
En cas d’indisponibilité de deux membres faisant la même fonction, le bureau prend les décisions concernant le remplacement des membres indisponibles.

ARTICLE XI
Le comité se réunit au moins 3 fois par an (janvier, juin, novembre) sur convocation du président ou à n’importe quel moment sur la demande du quart de ses membres.
Nul ne peut faire partie du comité s’il n’est pas majeur.

ARTICLE XII
L’élection des membres du comité aura lieu sur demande par vote à bulletin secret au cours de la séance de l’assemblée générale (article VIII des statuts). Les bulletins pris en considération sont ceux des membres présents ou ayant votés par correspondance, sous réserve d’être à jour de leur cotisation.

ARTICLE XIII
Les décisions du comité sont prises à la majorité.
Encas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Pour tout vote concernant des personnes, la procédure à bulletin secret est obligatoire. Ceci pour permettre une plus grande indépendance du votant.

ARTICLE XIV
Les membres du comité sont chargés du prêt et du retour des livres constituant la bibliothèque.
Ils sont chargés de la bonne conservation du matériel d’exposition ainsi que du recensement annuel du matériel.
Le responsable de la bibliothèque fera le nécessaire pour éviter le prêt de livres pendant la période des expositions.

ARTICLE XV
Des réunions sont programmées ainsi que des sorties sur le terrain.
Des sorties hors programme, en fonction des conditions météorologiques sont prévues.
Tout adhérent reçoit un calendrier annuel des activités de l’année.
Une ou plusieurs expositions sont ouvertes au public tous les ans.

ARTICLE XVI
Tout adhérent reçoit un bulletin annuel de l’association.
Il est membre d’office de la Fédération Mycologique de l’Est (FME), et à ce titre reçoit le bulletin annuel de la fédération.